26 juin 2007
Le pantalon le plus cher du monde
Un beau jour de mai 2005, Roy Pearson, de son état juge administratif du District de Columbia, va porter à nettoyer plusieurs costumes au pressing Custom Cleaners. Quarante-huit heures plus tard, lorsqu'il va chercher ses vêtements, l'employé ne retrouve pas l'un des pantalons. Il demande alors à être remboursé du prix d'achat du costume, à savoir 1000 dollars - pas donné -, mais le pressing refuse. Une semaine après, le magasin l'appelle pour l'informer que son pantalon a été retrouvé mais, lorsqu'il vient le récupérer, il a la mauvaise surprise de s'apercevoir qu'il ne s'agit pas du sien. Il décide alors d'attaquer en justice et demande d'abord 67 millions de dollars de dommages et intérêts, avant de se raviser et de réduire ses exigences... à 54 millions (40 millions d'euros) ! De très loin le pantalon le plus cher du monde... Pearson incrimine les inscriptions publicitaires de la vitrine du pressing, depuis retirées, qui stipulent "satisfaction garantie" et "one day service" (restitué le jour même). Le verdict a été rendu hier et le juge a été débouté. Evidemment, la demande était si disproportionnée qu'on ne peut qu'applaudir à son rejet : il est temps de mettre un terme à ces procès grotesques qui voient les citoyens américains réclamer des millions pour un oui ou un non. D'accord donc pour condamner les poursuites abusives.
Mais comme les choses sont rarement blanches ou noires, il faut souligner que les attendus du jugement déboutant le plaignant sont proprement scandaleux. Il est d'abord reproché à Pearson de ne pas avoir apporté la preuve que le pantalon qu'on voulait lui rendre ne lui appartenait pas. C'est pourtant improuvable ! Ensuite, les mentions garantissant la satisfaction et le délai d'une journée ont été jugées comme n'obligeant pas le commerçant à satisfaire des "demandes déraisonnables". Or les mots ont un sens et le client d'un pressing à qui l'on garantit la satisfaction est en droit de réclamer que son pantalon soit correctement nettoyé. Et a fortiori qu'on le lui rende ! On ne voit pas ici en quoi cette exigence serait déraisonnable. Au final, cette affaire donne une image désastreuse du système judiciaire américain, où un plaignant avide, qui n'est en outre pas un quidam mais un magistrat, se croit autorisé à réclamer des sommes exorbitantes, dépassant l'entendement, et où la décision qui le déboute, légitimement, avance pour ce faire des arguments constitutifs d'un déni de justice. Un verdict équilibré aurait dû permettre à Pearson de se voir au moins remboursé le prix de son costume. Aujourd'hui, le pressing a lancé une procédure pour lui réclamer le remboursement des frais d'avocats, qui s'élèvent à plusieurs milliers de dollars. Bon, c'est vrai aussi que ça lui fera les pieds.
Commentaires
Hoax ou pas hoax?
"Au final, cette affaire donne une image désastreuse du système judiciaire américain, où un plaignant avide..."
Cette histoire en particulier est peut-être vraie, mais se méfier de ce qu'on raconte à propos des procès faramineux en Amérique...
http://www.hoaxbuster.com/hoaxliste/hoax.php?idArticle=53081
.un tout petit bémol
Absolument d'accord pour dire que le système judiciaire américain apparaît, en particulier pour des européens, complètement délirant.
On en a déjà eu de multiples exemples (souvenez-vous par exemple de l'acquittement de O.J. Simson ( http://fr.wikipedia.org/wiki/O._J._Simpson ) au terme d'un procès mené dans des conditions abracadabrantesques, mais néanmoins condamné à indemniser la famille de la victime d'un crime dont la justice venait de dire qu'il ne l'avait pas commis...
Pourtant, il faut tenir compte des différences de fondement du droit anglo-saxon par rapport au nôtre.
En particulier, dans leur système, les dommages-intérêts ont un caractère punitif, alors qu'au contraire dans notre tradition juridique ils ne doivent viser qu'à rétablir autant que faire se peut la situation des personnes préjudiciées (statu quo ante) mais ne peut en aucun cas leur permettre de s'enrichir.
Les deux systèmes conduisent à des aberrations. Dans le nôtre, la très faible indemnisation accordée en général par exemple pour la perte d'un enfant est un scandale qui - quoique moins comique, j'en conviens - me semble plus grave que l'histoire folklorique du pantalon à 54 millions de dollars.... on l'aurait vu fuir à toutes jambes, jaloux de la robe de soie dont son ex propriétaire s'affuble pour des choses sérieuses et élémentaires comme les annonce de condamnations à la peine capitale.
On ne comprendra jamais la détresse de ces pantalons destinés simplement à recevoir des résidus de dîner alors que les robes ont l'insigne honneur de planquer les érections causées par des annonces capables, en quelques secondes, de supprimer une vie.
wao
j'aimerais avoir les plus chère que j'adors